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Horaires et travaux : quand réaliser les travaux à son domicile ?
Publié le 04/01/2024 - Mis à jour le 22/07/2024 - Par Séverine Fauchille
Faire des travaux implique de faire du bruit pouvant déranger les voisins. Pour éviter cela, des horaires sont imposés. Quels sont-ils ? Que faire s’ils ne sont pas respectés par l’auteur des travaux ? Découvrez nos réponses et nos conseils pour réaliser des travaux en toute quiétude.
1. À quel moment les travaux sont-ils autorisés ?
Les horaires à connaître pour aménager son domicile
Les jours et heures autorisés pour réaliser vos ouvrages sont établis par le Conseil national du bruit.
| Jour | Matin | Après-midi | Edit |
|---|---|---|---|
| Travaux légers | |||
| Lundi-vendredi | 8 h-12 h | 14 h 30-19 h | |
| Samedi | 9 h-12 h | 15 h-19 h | |
| Dimanche | 10 h-12 h | non autorisés | |
| Jour férié | 10 h-12 h | non autorisés | |
| Travaux lourds | |||
| Lundi-vendredi | 7 h-20 h | ||
| Samedi | 7 h-20 h | ||
| Dimanche | non autorisés | non autorisés | |
| Jour férié | non autorisés | non autorisés |
Attention, certaines mairies n’autorisent pas les bruits les dimanches et jours fériés. Il est donc nécessaire de s’informer auprès de celle dont dépend le lieu où vous souhaitez faire des travaux.
De même, il est possible que votre syndic de copropriété impose des restrictions différentes. Vous devez donc lire attentivement le règlement de votre copropriété.
Des horaires pour quels travaux ?
Comme vous pouvez le remarquer dans le tableau, deux types de travaux sont distingués : les travaux légers et les travaux lourds. Quelles différences existent entre les deux ?
- Travaux légers : petites réalisations comme du ponçage, de la peinture, de la petite plomberie, la pose de moquette… ;
- travaux lourds : en général, il s’agit de gros œuvre comme l’abattage d’une cloison, une extension… Ils engendrent du bruit mais aussi d’autres potentielles nuisances telles que la poussière, des débris… Le perçage de murs peut également entrer dans cette catégorie car cette action est bruyante pour vos voisins directs (mitoyenneté, immeuble, etc.).
Ces notions peuvent aussi bien s’appliquer à des travaux d’intérieur que d’extérieur.
2. Quand les travaux se transforment en cauchemar pour les voisins
Les travaux peuvent-ils constituer une nuisance ?
Les travaux peuvent devenir envahissants pour vos voisins : bruit, poussière, déchets, parties communes encombrées, etc. et se transformer en nuisance diurne ou nocturne.
Pour être caractérisés de nuisance diurne, les travaux doivent être :
- intenses ;
- fréquents ;
- et s’étendre sur la durée.
Et ce, peu importe que vous respectiez les horaires notés plus haut.
En revanche, la nuisance nocturne implique que les travaux dépassent les horaires imposés. Vous avez fait des travaux au-delà des horaires qu’une seule fois ? Cela suffit à constituer une nuisance nocturne. Il n’est pas nécessaire de prouver sa répétitivité ou sa durée.
Que faire si les travaux entraînent des troubles du voisinage ?
Votre voisin réalise des changements dans son logement provoquant un trouble ? Que les horaires soient respectés ou non, s’ils vous empêchent de jouir de votre tranquillité dans une trop grande mesure (bruit de meuleuse tous les jours pendant 6 mois, par exemple), vous pouvez réagir. Comment ?
- Tentez la solution amiable avec une discussion ou une simple lettre.
- Envoyez ensuite une lettre recommandée de mise en demeure à l’auteur des troubles, à l’habitant et/ou au syndic selon la situation. Utilisez notre service d’envoi en ligne depuis chez vous, 24 h/24 et 7 j/j.
- Sans réaction, passez à l’étape judiciaire.
Pour connaître les démarches plus en détail, nous vous conseillons de consulter notre guide dédié à la nuisance sonore.
Si c’est votre locataire qui fait trop de bruit avec ses travaux, envoyez-lui un courrier. Avertissez le syndic afin de mettre fin à son bail ensemble.
3. Conseils pour faire ses travaux sans nuire à ses voisins
- Respecter les horaires autorisés ou les faire respecter à l’entreprise de travaux ;
- prévenir les voisins en affichant un mot dans le hall de l'immeuble ou en le déposant dans les boîtes aux lettres ;
- si possible, fermer les fenêtres pour éviter de faire profiter tout le quartier du bruit et autres désagréments provenant de vos travaux ;
- gêner le moins possible, y compris dans les parties communes si copropriété par exemple. Soyez soigneux ou demandez à l'entreprise intervenante de l'être.
4. Travaux et horaires en 3 questions
Peut-on faire des travaux à toute heure du jour et de la nuit ?
Non, des horaires sont fixés (en général 8 h-12 h et 14 h 30-19 h du lundi au vendredi). Les mairies peuvent les restreindre afin d’assurer une plus grande tranquillité dans leur commune.
Les horaires sont-ils les mêmes pour peindre que pour couper du carrelage ?
Peindre est considéré comme faisant partie des travaux légers, alors que couper du carrelage est rangé dans les travaux lourds en raison des bruits importants émis si la découpe est faite à la meuleuse. Les horaires diffèrent donc.
Puis-je exceptionnellement dépasser les horaires autorisés ?
Uniquement si vous avez l’accord de tous les voisins pouvant subir vos travaux.
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